Acte de conseil pour la communauté de Méolans
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 05/11/1684 et le 04/04/1727
Décédé entre le 24/05/1663 et le 25/07/1666
Décédé entre le 28/11/1659 et le 11/10/1660
Décédé entre le 13/11/1686 et le 17/07/1687
Décédé entre le 01/07/1651 et le 18/10/1651
Décédé après le 16/03/1678
Informations complémentaires
Résumé :
A Méolans sur la place publique, par devant Honnorables Me Antoine HONNORE f Jean lieutenant de Me Louis HONORAT f Me Claude notaire et Baile et en présence de moi notaire ducal son secrétaire, s’est assemblé et congrégé l’honorable conseil dudit lieu auquel sont présent et assistant :
Me Esprit LEBRE f Jean et André GISLE f Jacques consuls modernes dudit lieu
Esprit HERMELIN f Louis défenseur
Me César SICARD notaire
Etienne JAUFRED notaire
Jean MARTEL f Etienne
Jean Antoine GISLE f Antoine
Claude AMAVET f Honnoré
Pierre GISLE f Louis
Jean Louis MARTEL f Benoit
Jacques TRON f Cipprian
Jean TRON f Jean
Louis MARTEL f Benoit
Jean ESMIEU f Esprit
Jullian CHAUVET f Pierre
Jean CHAUVET f Charles
Jean DERBES f Gérosme
Antoine CHAUVET f Antoine
Esprit DERBES f Gérosme
François AMAVET f Jean
Barthélémy PIOLLE f Giraud
Jean HONNORE fils d’Antoine
Tous hommes élus officiers habitante et taillables dudit lieu assemblés en conseil ensuite de la notice que les sieurs consuls ont fait quelques jours que serait arrivé à la ville de Barcelonne un délégué envoyé de la part du seigneur P. Maurice de Savoie pour vouloir à nouveau examiner les comptes qui sont étés rendus par lesdits consuls et audits comptables des communautés de la vallée de quelques années passées et venant à faire révision et comptes se serait de grandes incommodités faites et dépend à la dite communauté et que serait la toutelle ? remise et prété d’iceluy attendu que lesdits comptes et administrations sont étés rendus et examinés par les auditions et députés d’Alsour ? comme pour ce faire et que depuis que personne ne se palint de chose ancienne sur la rédition d’iceux … finir tous lesdits dessus nommés audit conseil tant à leur nom que pour et au nom des tous les autres absents dudit lieu par lesquels ils se font forts et tous d’un commun accord sans dispense aucune représenté de trois parts iceux de la dite communauté ont ordonné qu’en cas que ladite communauté ou consuls d’icelle fut demandée par le délégué ou autre de présenter ledit livre de comptes et administrations qui sont étés rendus par cy avant par lesdits comptables à ladite communauté des tailles de reconnaitre de telle demande et révision envers Maurice de Savoie que cy être leur bon plaisir d’agréer que telle révision des compte ne s’insinue attendu que personne du général ne sait de choses aucune et en obtenir la révocation du tout et des dépens que fut été fait ladite communauté pourrait se comp… de paier et par ainsi tous les dessus nommés au nom et se faisant forts comme dessus et sans révocation leur procureur par eux cy devant fait mani… et de nouveau à la meilleure forme que de droit ont constitué pour leur procureur lesdits consuls présents …
Acte fait et publié à Méolans
Témoins :
Barthélémy BERTHE f Me Jean Antoine notaire
Pierre BOREL f Louis de Revel