Conseil avec imposition de taille pour la communauté de Méolans
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 29/06/1714 et le 28/04/1715
Décédé entre le 25/03/1692 et le 17/07/1701
Décédé entre le 22/07/1685 et le 24/08/1699
Décédé après le 16/03/1678
Informations complémentaires
Résumé
A Méolans, dans la maison de la Confrérie du St Esprit, Par devant et de la licence d’honorable Jean Antoine GISLE Baile et juge ordinaire pr SAR audt lieu et en présence de moy notaire ducal et Secrétaire de ladte Communauté témoins infranommés, s’est assemblé l’honorable conseil dudt lieu auquel ont assisté honorables Me Jehan MARTELY et Antoine GISLE f Jean Antoine lieutnt de Jean Antoine GISLE son frère, consul, Me Jean Baptiste HONORÉ notaire et défenseur et avec eux, Me Jehan Baptiste BLANQUI, Me César SICARD, Me Jean Antoine HONORÉ, Me Mathieu CHAUVET, Me Joseph TRON notaires, Me Jean et Antoine MARTEL fils de Me Jean, Antoine TRON f Spérit, André GISLE f Jacques, Joseph TRON f André, Jean Louis GISLE f Honoré, Jacques TRON f Ciprien, Spérit TRON fils de Jean, Barthélémy TRON f Pierre, Dominique TRON fils de Benoît, André MARSEILLE f Pierre, Jacques ALIBERT f Spérit, Louis GISLE fils de Charles, Charles GISLE f Jacques, Pierre TRON fils de Jean, L LEBRE f Pierre, Spérit CLARIOND fils de Philip, Spérit CHAUVET f Julien, Jame ESMIEU f Etienne, Guillen GISLE fils de Baptiste, Jean Antoine CLARIOND fils de Spérit, Jean HERMELIN fils de Séb, Jean GISLE fils de Jean, Antoine CLARIOND f Jacques, Jacques CLARIOND f Philip, Jean HERMELIN f Spérit, Antoine GISLE f Pierre, tous hommes, chefs, particuliers, conseillers manants habitants et taillables de ladte Communauté de Méolans, assemblés pr pourvoir aux affaires les plus urgentes de ladte Communauté auxquels a été proposée par bouche desdts Sieurs Consuls, qu’ils se _ ? d’une aide ? pr le paiement dépens échues du donat ? que ladte Communauté doit à SAR du dîme due à MonSeigr l’Archevêque d’Embrun qui escherra le jour de la fête de St Jean Baptiste etpr la portion touchant à ladte Communauté de la réparation du pont et autres urgences que journellement arrivent.
Sur quoi, les assistants audt conseil, représentant la plus grande partie d’iceluy et tant à leur propre et privé nom que pr et au nom de tous les autres particuliers taillables de ladte Communauté absents, et les Srs Consuls et défenseurs scindicarice et deffensorio nomine, ont imposé une taille à raison de 4 écus de France pr chacune livre de registre, exigeables sur tous les particuliers taillables de la dte Communauté par les trésoriers des trois quartiers qu’à cet effet seront élus par les Srs Consuls quartier par quartier sur le cahier que leur sera expédié au tout premier jour moitié incontinant après l’expédition dudt cahier, et l’autre moitié quand par lesdts Srs Consuls et conseillers sera trouvé à propos. Du proveant de la quelle 1ière moitié ils paieront 8 jours après ladte expédition en mains des mêmes Srs Consuls ou bien selon leurs mandats. Moiennant les gages et droit de recept anciennement accoutumés, sont été nommés pr le quarier de ville et par bouche dudt Sr Consul MARTELY, Spérit HONORÉ f Antoine François HONORAT fils de moi notaire, au quartier de St Barthélémy et par bouche du Sr lieutnt de Consul GISLE, Pierre GISLE f Jacques, et au quartier du Laverc, par la même bouche, Louis CLARIOND f Martin. Lesquels seront tenus de faire l’exaction de ladte taille aussi bien que de toutes les autres qui s’imposeront durant la présente année, de laquelle ils donneront bon dû et louable compte auxdts Srs Consuls et iceux à ladte Communauté pr en paier les sommes cy dessus exprimées et ce que se trouve dû tant en pnpal qu’intérêts à Jean HONORÉ f Antoine de Revel et ce de la provenance dudt dernier quartier qu’ils ne pourront _ ? à aucun autre paiement sous quelque prétexte que ce soit.
Plus les assistants audt conseil ont ordonné que les mêmes trésoriers exigeront le droit de _ ? qu’a été imposé sur les arrérages, savoir est la portion touchant à la Communauté moiennant le même droit de recpt sur les montants qui leur en seront faits par les Srs Consuls qui seront obligés d’en faire le dénombrement avec toute sorte de diligence pr lequel dénombrement ils prêteront serment d’y avoir procédé avec franchise et sans différence d’aucun particulier et quant à la gêne ? prétendue par certains particuliers sur le bois charbon et tables qui se porte hors des lieux, ils ont ordonné que les conseillers de Méolans et Revel assemblés en conseil général pr y pourvoir ainsi qu’ils tiennent être raisonnable. Sur quoy Me Antoine HONORAT au nom de Me François son frère ledt Sr Défenseur, Me Jean Baptiste HONORÉ, Me Jean et Antoine MARTELY, Me Jean Baptiste BLANQUI, Me Antoine et Joseph TRON père et fils et Dominique TRON fils de Benoît tant à leur nom que de ceux qui adhéreront à leur opinion, ont remontré que, puisque l’extraction du bois et charbon et tables est autant et voire plus préjudiciable que la _ des avérages, il est raisonnable que ceux qui les transduisent hors des lieux paient au profit de ladte Communauté une imposition proportionnelle et raisonnable aussi bien que ceux qui tiennent les avérages et par ainsi ne consentent que les {……….}.
Ainsi l’ont promis par élèvement de leurs mains à la manière accoutumée, attendu la pluralité.
Témoins : Acte fait et publié au lieu et Par devant qui dessus, en présence de Raphaël BARRAL fils d’Honoré et Jean CLARIOND fils de Jacques dudt lieu, témoins ssousignés avec lesdts Officiers, sauf le Sr Baile qui a dit ne pas savoir écrire.