Conseil avec ordonnance pour la communauté de Méolans
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 12/09/1694 et le 05/08/1703
Décédé entre le 30/11/1660 et le 07/01/1673
Décédé entre le 04/09/1663 et le 14/04/1673
Décédé entre le 20/05/1657 et le 09/05/1658
Décédé entre le 11/06/1662 et le 15/07/1663
Décédé entre le 12/10/1662 et le 14/12/1666
Décédé entre le 28/02/1655 et le 11/09/1673
Décédé entre le 28/11/1659 et le 11/10/1660
Informations complémentaires
Résumé :
À Méolans, à la place publique, Par devant nous Louis HONORAT notaire ducal, Baile et Secrétaire de ladte Communauté, s’est assemblé l’honorable Conseil auquel ont assisté
Me Jehan MARTELY f Sr Estienne et Jehan GISLE f Pierre Consuls,
Louis GISLE f Antoine Défenseur,
Sr Joseph CHAUVET f Barthélémy,
Me Nicolas HONORÉ Insr,
Me Antoine HONORÉ f Jehan,
Spérit LEBRE f Jehan,
Jehan Louis GISLE f Pierre,
Me César SICARD notaire,
Honoré BARRAL f Louis,
Jacques GISLE f André « Fabre »,
Julien ALLEMAND f Honoré,
Spérit AMAVET f Me Antoine,
Claude ALLEMAND f Martin,
Joseph JAUFRED f Claude,
Julien ESMIEU f Jehan,
Me Pierre DERBEZ fils de Michel,
Mathieu CHAUVET fils de Julien,
Spérit ALLIBERT f Cipprian,
Spérit LEBRE fils de Giraud,
Jehan GISLE f Spérit,
Spérit SILVESTRE f André,
Antoine CHAUVET f Antoine,
Jacques ESMIEU f Estienne,
Antoine HERMELIN f Pierre,
Jehan ALLEMAND f Jehan,
tous hommes chefs Consuls, Défenseur, Conseillers, manants habitants et taillables dudt lieu de Méolans, représentant la plus grande partie du Conseil d’iceluy, assemblées en Conseil pr délibérer sur l’assignation du Conseil gnal que leur a été donnée pr résoudre les difficultés qui se rencontrent entre ladte Communauté et autres de cette vallée et les RRPP de la Doctrine Chrétienne à la décision du Me Ill Seigr Advocat PATTIN gnal beraud sur ce délégué par SAR ; sur quoi délibérant tous les dessus nommés, tant à leur propre et privé nom que pr et au nom detous les autres particuliers dudt lieu absents, pr lesquels se portent forts et sans révocation de leurs et de ladte Communauté procureurs cy devant faits,ont commis le Consul Jehan GISLE aux fins d’aller assister audt Conseil qui se doit tenir ce jourd’huy à Barcelonne et représenter que ladte Communauté, adhérant à diverses résolutions déjà prises sur ce subjet, n’a jamais entendu ny n’entend de concourir pour aucune portion à l’entretien et subsistance desdts RRPP ny moins _ aucune partie de l’argent qu’on dit avoir été donné par le Chanoine Hospitalier puisqu’ils ne reconnaissent point que l’érection dudt Collège leur puisse porter aucun avantage ni utilité à l’un particulier luy donnant de ce faire et non autrement l’autorité et pouvoir nécessaire.
Ainsi l’ont promis et juré par élèvement de leurs mains à la manière acoutumée.
Témoins : Acte fait et publié au lieu et Par devant qui dessus, en présence de Jehan DERBEZ f Jiérosme et François CHAUVET f Spérit témoins ssignés.