Slide 1

Conseil de la communauté

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
QFFQ
Né avant le 12/05/1709
Décédé le 02/01/1743
Présent(e)
Méolans
Présence dans les actes
Testament de SILVESTRE Jean André Donation entre vifs pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Acte de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Obligation pour le Sr Joseph HONORE Insinuateur de Méolans et quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André dudt lieu Contrat de mariage de SICARD Antoine avec SILVESTRE Anne Marie Obligation pour Me Antoine MAURIN notaire de Revel Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Contrat de mariage de SILVESTRE Jean antoine avec EYSSAUTIER Anne Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte à Me Jean HONNORE f Me Jean Baptiste dudt lieu Conseil de la paroisse de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte pour Me Jean HONNORE f Me Jean Baptiste de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans et convention avec le sieur Joseph HONNORE Insinuateur Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Quittance pour Jean Louis LEBRE fils de Mathieu de Méolans Convention entre Me Jean Baptiste HONNORE notaire et Jean Antoine SILVESTRE fu Jean André de Méolans Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE fu Jean André de Méolans Contrat de mariage de SILVESTRE Jean Antoine avec FABRE Marie Contrat de mariage de HERMELIN Antoine avec SILVESTRE Catherine Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte pour Jean ESMIEU Barral Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail de taille à Hiacinthe GISLE fu Esprit Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André C Antoine SICARD f Estienne de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans qui donne pouvoir aux députés pour répondre au Sr curé de Méolans pour l’obliger à continuer son bail à ferme pour sa dîme Conseil de la Communauté de Méolans et de la paroisse dudt Méolans Conseil de la communauté touchant la vérification des dettes et pour entendre le récit des messieurs Jean Baptiste HONNORE et Antoine HONNORE Receveur de leurs députations au conseil de Barcelonne Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André contre Marguerite SILVESTRE épouse de Raphaël BOUREL et reconnaissance pour ladte SILVESTRE Cledt Raphaël BOUREL son époux Conseil de la communauté de Méolans touchant l’établissement d’un trésorier en la ville de Barcellonne ensuite de l’ordce de Mr l’intendant du douze décembre dernier Conseil de la communauté Testament de SILVESTRE Jean Antoine Tutelle et inventaire de la personne et biens de Jean et Marcelin SILVESTRE f Jean Antoine de Méolans Obligation pour les hoirs de Jean Antoine SILVESTRE contre Joseph EYSSAUTIER Quittance pour Honoré HERMELIN CHonoré FABRE de Chaudon Testament de SILVESTRE Marguerite Testament de SILVESTRE Catherine Quittance pour Marcelin LEBRE fu Gaspard CSuzanne SILVESTRE fu Jean Antoine

Informations complémentaires

Résumé
Par devant le Sr Jean Baptiste HONNORE notaire _ ? praticien plus ancien en l’absence du Sr Baile et Juge ordinaire pour le Roy dans ce lieu et de nous Jean Baptiste HONORAT notaire royal Secrétaire de la Communauté de Méolans ensuite de l’assignation donnée à tous les particuliers qui la composent d’ordre des Srs Consuls et icelle par le Sergent Joseph LAURENS icy présent et ainsi l’avoir fait le rapportant, auquel Conseil a été proposé par le Sr Jean HONNORE f Joseph Consul qu’en suite de l’ordonnance rendue par le Président et Intendant de la Provence que les Consuls de Barcelonnette ont présenté à Sa Grandeur le 12/12 prochain passé qui enjoint à toutes les Communautés de la Vallée d’établir un Trésorier à Barcelonnette auquel sera remis un [bas f 264] fonds suffisant pour les payements de toutes les sommes auxquelles lesdtes Communautés doivent contribuer pour le payement des logements de Monsieur de BRIGNAC Commandant dans la vallée , de Monsieur le Commissaire, des stipendiés de Monr le Préfet, de quartier en quartier, que pour autres généralement, avec ordre aux Srs Consuls de faire dans quinzaine l’établissement desdts trésoriers ou soit proposés qui couteront leurs sommes et la chacune son contingent en mains du trésorier de Barcelonnette.
Les Consuls et agents des commerçants de Larche, Meironnes, St Paul, Chatelard et Jausiers se sont tous assemblés et ont délibéré que les commerçants présenteraient un peu plus tard un placet à Monseigneur l’Intendant de cette province pour obtenir de sa grandeur la révocation de ladte ordonnance, lesquelles mêmes Communautés par la voie de Monsieur Pierre LAU notaire royal de [bas f 264v] Larche, leur commis à cet effet, ont écrit à cette Communauté, à celles de Revel et du Lauzet de venir avec eux pour tacher d’obtenir ladte révocation.
Ce qu’entendu par les assistants, prévoyant les suites dispendieuses et fâcheuses que les fins de la requête produiraient ensuite à cette Communauté, n’ayant lesdts Srs Consuls de Barcelonnette aventuré dans leur requête que de vaines et inutiles exagérations et des motifs opposés à la vérité, ont délibéré de s’unir aux très humbles représentations que les Communautés de la Val des Monts ont délibéré de faire auprès Monseigneur le Président et Intendant de Provence, espérant que Sa [bas f 265] Grandeur voudra bien nous accorder ladte révocation et donc que ledt Sr Consul HONNORE signera ledt placet des Communautés du Val des Monts ; pour témoigner de leur humble obéissance, lesdts assistants ont nommé pour trésorier Me Pierre Antoine HONORAT avocat en la cour résidant en la ville de Barcelonnette, à qui le trésorier Sr Mathieu CHAUVET remettra les fonds convenables. Le consul HONNORE fera conster à Monsieur d’AUMARRE l’obéissance de la Communauté.
Ce que tout a été ainsi délibéré par lesdts Srs Jean HONNORE Consul, Me Jacques HONORAT notaire, Joseph CLARIOND f Jean [bas f 265v] Etienne REYNAUD f Jean Baptiste, Joseph CLARIOND fils de Martin, Antoine TRON f Joseph, Jacques REYNAUD f Jean Baptiste, Raphaël BOUREL f Pierre, Honoré HERMELIN f Esprit, Jean Louis CLARIOND fils de Martin, Jean DERBEZ f Jean Antoine, Jean CHAUVET f Pierre, Benoit MARTEL, Etienne CHAUVET f Jean Baptiste, Me François MARTELY f Pierre, François CLARIOND fils de Jh, Raphaël REYNAUD f Joseph, Jean Joseph CHAUVET f Joseph, François TRON f Dominique, Antoine REYNAUD f Joseph, Julien CLARIOND f Jacques, Me Jean DERBEZ f Honoré, Pierre CLARIOND f Jean, Pierre REYNAUD f Joseph, François LEBRE f Pierre, Julien CLARIOND f Jacques, Jacques AMAVET f Claude, Jean DERBEZ f Hiérosme, Antoine DERBEZ f Jean, Jean DERBEZ f Jean, Jean GISLE f Jean Baptiste, Honoré LEBRE f Jean Louis, Jean LEBRE f Jean Pierre, Jean Antoine SILVESTRE
Tous hommes, chefs, Consuls Conseillers habitants taillables de cette Communauté ainsi l’ont promis et juré par élèvement des mains attendu la pluralité.

Partager cette page
Retour aux résultats
Informations générales
Date
04/02/1742
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12179
N° acte
AN109
Statut
Non traité
Photos
Folio
264
N° photo
264
Voir les photos
Partager cette page
Signaler une erreur
Vous avez constaté une erreur dans les informations de cette page ?
Le formulaire ci-dessous vous permet de nous transmettre toute information à votre disposition afin que nous la corrigions.

Abonnez-vous au suivi de publications

Recevez chaque semaine par email un récapitulatif des dernières publications de notre site internet en vous abonnant à notre suivi de publications.
Aucun spam & désinscription à tout moment !