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Conseil de la communauté de Méolans

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
QFFQ
Né avant le 12/05/1709
Décédé le 02/01/1743
Présent(e)
Méolans
Présence dans les actes
Testament de SILVESTRE Jean André Donation entre vifs pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Acte de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Obligation pour le Sr Joseph HONORE Insinuateur de Méolans et quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André dudt lieu Contrat de mariage de SICARD Antoine avec SILVESTRE Anne Marie Obligation pour Me Antoine MAURIN notaire de Revel Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Contrat de mariage de SILVESTRE Jean antoine avec EYSSAUTIER Anne Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte à Me Jean HONNORE f Me Jean Baptiste dudt lieu Conseil de la paroisse de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte pour Me Jean HONNORE f Me Jean Baptiste de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans et convention avec le sieur Joseph HONNORE Insinuateur Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Quittance pour Jean Louis LEBRE fils de Mathieu de Méolans Convention entre Me Jean Baptiste HONNORE notaire et Jean Antoine SILVESTRE fu Jean André de Méolans Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE fu Jean André de Méolans Contrat de mariage de SILVESTRE Jean Antoine avec FABRE Marie Contrat de mariage de HERMELIN Antoine avec SILVESTRE Catherine Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte pour Jean ESMIEU Barral Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail de taille à Hiacinthe GISLE fu Esprit Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André C Antoine SICARD f Estienne de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans qui donne pouvoir aux députés pour répondre au Sr curé de Méolans pour l’obliger à continuer son bail à ferme pour sa dîme Conseil de la Communauté de Méolans et de la paroisse dudt Méolans Conseil de la communauté touchant la vérification des dettes et pour entendre le récit des messieurs Jean Baptiste HONNORE et Antoine HONNORE Receveur de leurs députations au conseil de Barcelonne Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André contre Marguerite SILVESTRE épouse de Raphaël BOUREL et reconnaissance pour ladte SILVESTRE Cledt Raphaël BOUREL son époux Conseil de la communauté de Méolans touchant l’établissement d’un trésorier en la ville de Barcellonne ensuite de l’ordce de Mr l’intendant du douze décembre dernier Conseil de la communauté Testament de SILVESTRE Jean Antoine Tutelle et inventaire de la personne et biens de Jean et Marcelin SILVESTRE f Jean Antoine de Méolans Obligation pour les hoirs de Jean Antoine SILVESTRE contre Joseph EYSSAUTIER Quittance pour Honoré HERMELIN CHonoré FABRE de Chaudon Testament de SILVESTRE Marguerite Testament de SILVESTRE Catherine Quittance pour Marcelin LEBRE fu Gaspard CSuzanne SILVESTRE fu Jean Antoine
KB2H
Né vers le 12/02/1685
Décédé le 25/01/1733
Présent(e)
Jausiers
Présence dans les actes
Quittance pour le Sr Joseph honnoré Sr insinuateur de Méolans Contrat de mariage de CLARIOND Pierre avec JAUFRED Marthe Testament de MARTEL Simon Testament de HONNORE Elisabeth Testimoniales de département de querelle en faveur d’Antoine CLARIOND et Suzanne EBRARD mariés Testimoniales de département de querelle en faveur du sieur Jean FORTOUL f le notaire Me Jean Baptiste Contrat de mariage de MARTEL Jean avec JAUFRED Jeanne Testament de HERMELIN Joseph Contrat de mariage de DERBESY Jacques avec JAUFRED Marthe Quittance pour le Sr Jean FORTOUL f Jean Baptiste, habite à Méolans Achept pour Raphaël REINAUD fils de Joseph de Méolans et promesse de relèvement pr le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste dudt lieu et obligation pour ledt FORTOUL Testament de SILVESTRE Jean André Achept pour Honoré JAUBERT f Pierre de Méolans Achept pour le Sr Jean FORTOUL f Jean Baptiste de Méolans et obligation pour Magdeleine JAUFRED f Jean Antoine dudit lieu Achept pour Jacques GASTINEL f Jean Pierre de Méolans et promesse de relèvement pour le Sr Jean FORTOUL dudit lieu Testament de BLANQUI César Despost de Me Honnoré DERBEZ f Me Esprit de Méolans Rattificance pour le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste habité à Méolans Achept pour le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste habité à Méolans et obligation pour Benoist MARTEL Conseil de la communauté de Méolans Election des sous officiers des communautés de Méolans et Revel Conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Baptême de FORTOUL Antoine Testament de GASTINEL Marguerite Testament de JAUFRED Magdeleine Convention entre le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste et Jacques GASTINEL f Jean Pierre de Méolans et obligation pour Jean REINAUD f Guillaume Testament de LEBRE Jeanne Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans et convention avec le sieur Joseph HONNORE Insinuateur Conseil de la confrairie du St Esprit de Méolans Contrat de mariage de GISLE Joseph avec GASTINEL Magdeleine
Frères et soeurs de FORTOUL Jean

Informations complémentaires

Résumé
Par devant le Sr Jean Baptiste GISLE f André Baile s’est assemblé le Conseil de la Communauté de Méolans ensuite de l’assignation donnée à tous les particuliers d’icelle par le Sergent Antoine HERMITTE, auquel Conseil a été proposé par bouche du Sr Jean Antoine BLANC lieutnt du Sr Etienne son père un des Consuls que ces jours passés les Rds Pères Capucins missionaires dans cette paroisse se sont offerts charitablement et par un grand zèle d’emploier leurs soins et ravaux pr tacher de finir à l’amiable tous les différents et procès qui sont tant mus qu’à mouvoir dans cette Communauté soit à l’égard des dettes de la Communauté que comptes rendus depuis 1720 tant par les Srs Consuls, Trésoriers et députés de la Communauté, ce qui a été le motif et sujet du présent Conseil, les Srs Consuls ne croiant pas qu’ils dussent taire une telle offre si gratieuse ; ce qu’entendu par les assistants cy bas nommés, scavoir ledt Sr Jean Antoine BLANC lieutnt de Consul, Joseph HONNORE Contrôleur des actes, Joseph LEBRE, Noé BOUREL, Pierre SICARD, Raphaël BOUREL, Benoit MARTEL, François LEBRE, Antoine GISLE, Jean FORTOUL, Jean CLARIOND f Jacques et Julien son frère, Me Jean HONNORE, Joseph CLARIOND fils de Martin, Claude AMAVET, Raphaël LEBRE, Jean ALLEMAND, Joseph GISLE f Esprit, Honoré JAUBERT, Joseph GISLE « Margot », Me Jean Baptiste HONNORE notaire, Sr Sébastien MARTELY, le Rd Sr César BLANQUI Prêtre, Antoine HERMELIN f Julien, Pierre CLARIOND, Etienne GISLE, Mathieu LEBRE, François GISLE f André, Pierre GISLE « Margot », Jean Antoine SILVESTRE, Julien ESMIEU, Jean Louis LEBRE présents et représentant le Conseil de la Communauté [bas f 451v] ont uniement donné pouvoir auxdts Rds Pères Capucins de voir tous les comptes rendus depuis 1720 et de les régler tant en augmentation qu’en diminution # et au sujet de la vérification prétendue et ordonnée par la Communauté précédemment, lesdts Rds Pères Capucins prendront la peine d’examiner les contrats passés en faveur des créanciers de ladte Communauté et de faire avertir lesdts créanciers pr que au vu des pièces et ouies des parties, ils règlent le tout selon Dieu et leur conscience et leurs lumière, et et en cas de doute, ils pourront prendre le sentiment de qui ils jugeront à propos aux frais de la Communauté {}
Ils pourront s’adjoindre les Rds Srs Curés de Méolans et Revel et autres Prêtres trouvés à propos. {} Priant les assistants Mr de St DONAT Préfet de remettre le sac desdts papiers que ledt HERMELIN a ordre de remettre à son ordre, de le remettre auxdts Rds Pères Capucins. De quoi tout le Sr Baile a concédé acte et s’est avec moi notaire ssigné.

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Informations générales
Date
01/12/1726
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12175
N° acte
AN336
Statut
Non traité
Photos
Folio
451v
N° photo
451v
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