Conseil de la communauté de Méolans
Ancêtres intervenants dans cet acte
Informations complémentaires
Résumé
……auquel Conseil a été proposé par bouche des Srs Etienne BLANC f André et Antoine REINAUD f Esprit Consuls que par lettre du 3 du courant, les Consuls de Barcelonne donnent assignation à toutes les Communautés de la vallée de se rendre demain 8 à Barcelonne pr décider en corps de vallée sur l’arrêt rendu le 21/06 au sujet de la dîme en gerbes accordée à Mgr l’Archevêque, comm’aussi par la lettre que Mr de LAUNAY, Brigadier des Armées du Roÿ [bas f 410v] du 5 du courant il ordonne à cette Communauté en la personne de ses Consuls de faire réparer le chemein royal d’icy au pont appelé « la Crozette » avec mines et poudre en manière que les grosses charges y puissent passer sans que cela puisse être mis au compte de l’entrepreneur, à peine aux Consuls de 30£.
{} Le travail à la Crozette sera mis à l’enchère et l’entrepreneur devra couper le roc qui est à l’entrée et sortie dudt pas de la Crozettte à niveau du roc du milieu au dessus le plancher du pont qui sert de chemin et devra se mettre au travail dès demain. Antoine REINAUD f Joseph l’emporte, à l’extinction de la chandelle, pr 27£ 10 sols. Claude AMAVET se porte caution. La Communauté étant désargentée, les assistants votent une nouvelle taille de 4 sols par florin dont Claude AMAVET fera l’exaction avec un droit de recette de 5%. Jean Baptiste GISLE « Caira » se porte pledge principal.
Ce que tout a été ainsi délibéré par les Srs Consuls, Sr Jacques GASTINEL Défenseur, Me Jean Baptiste HONNORE notaire, Sr Joseph HONNORE Contrôleur des actes, Sr Sébastien MARTELY, Pierre MARTELY, Julien CLARIOND, Jean GISLE f Jean, Joseph AMAVET f Charles, Antoine et André frères HERMELIN, Claude MARGAILLAN, Raphaël BOUREL f Pierre, Pierre DERBEZ f Me Esprit, Joseph LEAUTIERf Jacques, Joseph HONNORE f Jean, Joseph LEBRE f Jean, Antoine DERBEZ f Jean, Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste, Jean Baptiste ARNAUD fils de Joseph, tous particuliers de la Communauté.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, à la place publique, et se sont les Srs Consuls, Défenseur, caution, REINAUD et sa caution avec moydt notaire ssignés. Le trésorier a dit ne savoir écrire