Conseil de la communauté de Méolans
Informations complémentaires
Résumé
Par devant le Sr Jean Antoine MILLES f Jean, Baile et Juge ordinaire pr SM très ?ienne au présent lieu et en présence de moy Jacques HONORAT s’est assemblé le Conseil gñal de Méolans suite à l’assignation donnée à tous par le Sergent Etienne LEBRE, auquel Conseil a été proposé par les Srs Etienne BLANC et Antoine REINAUD Consuls qu’ils ont reçu une lettre du Sr Avocat ROUX d’Embrun comme Procureur de Mgr l’Archevêque et une autre des Srs Consuls de Barcelonne portant assignation de Conseil de Vallée à demain pour résoudre sur la dîme en espèce demandée par Mgr L’Archevêque selon l’arrêt obtenu le 21/06 dernier, comm’aussi ils ont reçu une lettre de Mr l’Avocat GISLY de Digne par laquelle il demande paiement de ce que luy est [bas f 419] dû pr avoir uniement avec Me FRANCOUL Procur de Digne réglé les frais adjugés à moy notaire par la sentence due Me le lieutnt de Digne et ce ensuite de la commision à luy donnée par cette Communauté. Desquelles lettres a été fait lecture au présent Conseil dont les assistants ont nommé pr leurs Procureurs le Sr Joseph HO Contrôleur des actes, pr et au nom de la Communauté assister audt Conseil à Barcelonne demain et là de tacher de convenir avec ledt Avocat ROUX de la dîme de cette Communauté à la somme la plus modique qu’il se pourra {}.
Et à l’égard de la demande de Mr l’Avocat GISLY les Srs Consuls luy écriront d’envoier l’acquit de ce que luy est dû {}
Ce que tout a été ainsi délibéré par les Srs Consuls, ledt Sr Joseph HONNORE Contrôleur, Dominique REINAUD f Joseph, Jean Louis TRON f Joseph, Joseph LEBRE f Jean, Jean ALLEMAND f Pas, Jean et Julien frères CLARIOND, André HERMELIN f Joseph, Claude MARGAILLAN, Jean Baptiste GISLE f André, Jean Baptiste CHAUVET, Jean CHAUVET « Bontens », Jean Baptiste REINAUD fils de Philip, Jean DERBEZ f Jean Antoine, Honoré et Pierre DERBEZ frères, Jean Antoine ARNAUD fils de Joseph, Jean Louis [bas f 419v] GISLE fils de Jean, Pierre MARTELY. De quoi tout le Sr Baile a concédé publiques testimoniales.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, à la place publique, ce que tout a été ainsi juré par les assistants par l’élèvement de leurs mains attendu la pluralité. Et se sont les Srs Consuls, Procureur avec moydt notaire ssignés.