Conseil de la communauté de Méolans et bail de la débite du pain, vin et viande pour Noé BOUREL f Honoré dudit lieu

Résumé :
À Méolans sur la place publique Par devant Me François HONORAT notaire et Lieuenant du Sr Baile audt lieu et en présence de moi notaire collégié écrivant pour ledt Me François HONORAT mon père, Secrétaire de la Communauté s’est assemblé le Conseil d’icelle auquel ont assisté Me Mathieu CHAUVET notaire et Consul, Sr Sébastien MARTEL défenseur de ladte Communauté, Sr Joseph HONORE Secrétaire Insr, Me Jean Antoine HONORE, Me Joseph TRON notaires, Sr Simon MARTEL f Jean Louis, Jean HONORE fils de Me Jean Baptiste, Noé BOREL f Honoré,[bas f 191v] Jean Louis MARTEL f Jean, Pierre DERBEZ f Me Esprit, Pascal ARNAUD ? f Claude, Hiérosme DERBEZ f Esprit, Mathieu et Antoine frères GISLE f Jean, Me Jean GISLE f Charles, Pierre et Jean ses enfants, Pierre CHAUVET f Jean Antoine, Claude AMAVET f Antoine, Jean et Honoré frères LEBRE f Jean Louis, Gaspard LEBRE f Charles, Pierre CHAUVET f Jean, Pierre CHAUVET f Julien, Raphaël BARRAL f Honoré, André et Jean père et fils CHAUVET, Jean André _ f Esprit, Sébastien REINAUD f Honoré, Mathieu MARTEL f Jean, Joseph CLARIOND fils de Jean, Sr Pierre MARTELY f Me Jean, Me Etienne SICCARD f Me César, tous hommes Chefs, Consul, défenseur et Conseillers de la même Communauté, lesquels après avoir fait mettre à l’enchère à l’issue de la grande messe, la débite du pain vin & viande nécessaire tant aux passagers qu’habitants du même lieu qui voudront en aller prendre, attendu la discontinuation des hostes du présent lieu depuis une quinzaine de jours et pour pourvoir aux besoins tant desdts particuliers que passagers, tant à leur propre et privé nom que par et au nom de tous les autres particuliers habitants du même lieu pour lesquels se sont faits forts {}, ne trouvant personne qui aie offert partie plus avantageuse à la Communauté que Noé BOREL f Honoré dudt lieu qui a offert de _ au présent lieu, du pain blanc et bis, du vin de Provence et de Remolon et de la viande durant toute l’année bonne et réceptable au même prix que ledt pain, vin & viande se vaudront à la ville de Barcelonne suivant l’ordre de Messre lesConsuls de ladte ville, en sorte que le pain, vin & viande soient [bas f 192] en état que les particuliers et passagers en puissent avoir moyen avec leur argent et audt prix et qu’il paye la cotise due à SAR pr le temps qu’il fournira ledt pain, vin &viande à la peine d’une£ ducale pour chacune fois qu’il se trouvera n’avoir pain, vin ny viande ou l’un d’iceux et que lesdts pariculiers se plaindront à Messieurs les Consuls, applicable en faveur de ladte Communauté sous condition pourtant qu’il ne sera loisible à aucun particulier du même lieu de vendre ni pain, ni vin, ni viande de quelle qualité que ce soit & sous quel prétexte que ce soit à la peine de 20 £ ducales pour chacun et chacune fois y contrevenant, applicables la moitié à ladte à la Communauté et l’autre audt Noé BOREL. Laquelle faculté de vendre pain, vin & viande au prix et sous les conditions que dessus, les assistants audt conseil ont délivrée audt Noé BOREL et pr 4 années d’aujourd’hui à pareil jour, avec faculté au même de pouvoir substituer & mettre des autres pour faire telle débite dans les endroits dudt lieu où il se trouvera, à propos desquels il restera pourtant caution au cas qu’ils n’effectueraient tout ce que dessus. Et ceux qui voudront de la viande seront obligés de prendre pour le moins un quartier de mouton, brebis ou veau quand ils la feraient tuer expressément et restra possible à tous les particuliers dud tlieu de pouvoir tuer de toute sorte de viande pour leur usage, sans pouvoir en vendre à qui que ce soit à lapeine que dessus. Et aux prières et requeste dudt Noé BOREL, Me Jean Louis MARTEL s’est rendu pledge principal payeur et obeservateur de tout ce que dessus. {} Et ainsi l’ont promis lesdts BOREL et MARTEL & Sr Consul et défenseur les écritures touchées en mains dudt Sr Lieunt de Baile et les assistants par élévement de leurs mains à la manière accoutumée, attendu la pluralité. De quoi tout le Sr Sr Lieutnt de Baile a interposé son autorité de décret judiciare et de sa cour.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, sur la place publique, ledts Srs Lieutnt de Baile, Consul, Défenseur et partie ssignés.