Conseil de la Communauté de Méolans et de la paroisse dudt Méolans

contenant imposition de taille de 15 deniers sur chaque florin de registre et pr une collise de 2 sols pour communiant et 1 sols pour non communiant sur les paroissiens dudt Méolans, lesdtes impositions données en recette à Joseph CLARIOND fils de Martin
Résumé
Par devant le Sr Jean Baptiste HONNORE notaire royal praticien plus ancien en absence du Sr Baile et de nous Jean Baptiste HONORAT notaire royal Secrétaire de cette Communauté et le Conseil de paroisse ensuite de l’assignation donnée à tous les particuliers d’ordre des Srs Consuls par le Sergent Claude RICHAUD icy présent et ainsi l’avoir fait le rapportant, auquel Conseil a été proposé par les Srs Jacques LEBRE et Pierre Antoine ESMIEU Consuls, lequel Conseil composé par les particuliers et paroissiens ci après décrits, que quant à cette Communauté de [bas f 161] de Méolans, il serait à propos que le Conseil imposât une taille pour parvenir aux payements de la ferme annuelle de 400£ qu’elle s’est obligée de payer au Messire Pierre TROUCHE curé de cette paroisse pour la portion de la disme qu’il est en droit de percevoir dans cette Communauté, dont le 1ier semestre échoit au 24 du courant mois, et pour parvenir aussi au payement de ce que cette Communauté doit encore pour regard de ladte ferme à la décharge dudt Messre TROUCHE au Sr Curé du Laverc, le tout pour la courante année attendu que cette Communauté n’a nul argent en mains pour cet usage, parce que les terres situées à Revel appartiennent aux particuliers de cette Communauté, et cottise d’un sou livre terrain ne doivent pas concourir à ce payement parce qu’elles payent une disme au curé de Revel et quant à la paroisse de Méolans qu’il serait à propos d’imposer une cottise sur les paroissiens pour procurer le payement [bas f 161v] des 150£ que cette paroisse paye annuellement au même messire TROUCHE curé pour le louage de sa maison curiale de cette année dont le 1ier semestre échera aussi au 24 du courant, requérant les mêmes Srs Consuls que les particuliers assistants au présent Conseil de Communauté et les paroissiens délibérer respectivement sur toutes les susdtes propositions, ce qu’ils jugeront le plus à propos.
Ce qu’entendu par les assistants ont tous uniement délibérer d’imposer une taille de 15 deniers sur chaque florin de registre des terres situées dans le district de cette Communauté de Méolans, sans y comprendre l’aliénation des terres situées dans celle de Revel, attendu qu’elles payent la disme au curé de Revel, ladte taille exigeable de tous les particuliers d’abord après l’expédition du quert qui sera délivré à la diligence [bas f 162] des Srs Consuls et Secrétaire à celui à qui l’exaction de la taille sera commise qui sera obligé de tenir relevée cette Communauté le lendemain de l’expédition dudt quert, de tout ce que cette Communauté doit pour la courante année tant au Sr curé de Méolans qu’à celui du Laverc, en vertu de l’acte d’arrentement que cette Communauté passa avec ledt messire Pierre TROUCHE rière Me HONNORE notaire, de laquelle taille de 15 deniers ledt trésorier donnera bon, dû et loyal compte à cette Communauté avec prestation du reliquat s’il y échoit ; et quant aux particuliers assistant au présent Conseil domiciliés dans le quartier de Méolans et St Barthélémy par ainsi paroissiens de cette paroisse de Méolans, entendu la susdte proposition les concernant ont imposé une cottise sur tous les paroissiens de Méolans et sur chaque personne, savoir sur les communiants 2 sols et pour les non communiants 1 sol, le tout exigeables [bas f 162v] d’abord l’expédition dudt quert, à la diligence [des Srs Consuls et de nous Secrétaire.
Sous lesquelles qualités les susdtes propositions ont été exposées à l’enchère publique par le Sergent Claude RICHAUD pour regard du droit de recette, et après plusieurs subastations ? s’est présenté Me Joseph CLARIOND fils de Martin, qui a offert de remplit toutes les susdites qualités, comme de tenir cette paroisse relevée des 50£ qu’elle apye annuellement au même curé TROUCHE pr le louage de sa maison curiale de cette année tant seulement d’abord dès le lendemain qu’il aura reçu des Srs Officiers le role des paroissiens sur lequel faira l’exaction et de donner bon et loyal compte {} et ce moyennant le droit de recette de 5% du provenant des 2 impositions, et ne s’étant présenté personne qui aye fait parti plus avantageux, les mêmes [bas f 163] assistants lui ont délivré l’exaction et, pour plus grande assurance en faveur de ladte Communauté et paroisse, Me François GISLE f André de St Barthélémy s’est porté plege caution et ppal observateur de toutes les soumissions que ledt CLARIOND a passées {} et moyennant leur jurement respectif [bas f 163v] ci après réitérés
{à compléter}
[haut f 165v] Ce que tout a été ainsi délibéré par Sr Jacques LEBRE f Jean Pierre et Pierre Antoine ESMIEU f Antoine, Consuls de cette Communauté, Me Jacques HONORAT notaire, Antoine MILLES f Joseph, Jean Antoine BLANC fils de Etienne, Antoine REYNAUD f Joseph, Honoré HONNORE fils de Jean Antoine, Laurens MARTEL f Mathieu, Jean CHAUVET f Pierre, François GISLE f André, Antoine AMAVET fils de Joseph, Jean DERBEZ f Jean Antoine, Joseph CLARIOND fils de Martin, Jean Baptiste GISLE f André, Jacques GISLE f Jean, François CLARIOND fils de Julien, Jean Antoine SILVESTRE f ou fils de Jean André, Sr Sébastien MARTELY f Antoine, Antoine LEAUGIER fils de Claude, Antoine TRON f Joseph « Jacquici », Sr Jean HONNORE à f le notaire Me Jean Baptiste, Jean DERBEZ f Honoré, Jean DERBEZ f Hiérosme, Jean DERBEZ f Jean, Sébastien LEBRE f Laurens, Joseph CLARIOND f Jean, Jean Joseph CHAUVET f Joseph, Etienne GROGNARD f Jean Baptiste, Jean GISLE f Antoine, François LEBRE f Pierre, Jacques LAFONT, François GISLE f esp « Cadet », Jean [bas f 165v] ??naud f Pascal, Claude MARGAILLAN.
Tous hommes, chefs, Consuls, Conseillers, paroissiens habitants taillables de cette Communauté et paroisse de Méolans ordonne que lesdts François GISLE f André et Antoine TRON fleurs députés ne pourront pas agir dans les progrès du procès l’un sans l’autre mais bien tous les 2 ensembles ? et ont au surplus promis d’8 le contenu ai présent acte sans y contrevenir en jugement ny dehors , sous l’obligation de leurs biens, les assistants au présent Conseil par élèvement de leurs mains attendu la pluralité et lesdts Joseph CLARIOND et fr GISLE caution les écritures touchées en mains du Sr plus ancien.
Témoins : Acte fait et publié audt Méolans, à la place publique, et se sont lesdts Joseph CLARIOND trésorier, François GISLE caution et procureurs avec les Srs Consul et plus ancien et nous notaire ssignés.
? Comme aussi les assistants ont ordonné que les Srs Consul muniront les 2 députés d’un extrait du présent acte et de l’exploit que Jean DERBEZ a fait signifier à cette Communauté du 24/05 dernier {}
Du depuis les assistants ont révoqué la procuration faite audt Antoine TRON f Joseph « Ginquins » et ont nommé à sa place Antoine MILLES f Joseph du Laverc, avec la même autorité que celle conférée audt TRON.