Conseil général aux élections des nouveaux officiers pour la communauté deMéolans et Revel et …….. pour les quartiers de St Barthélémy et Laverc
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 20/04/1677 et le 19/07/1694
Décédé entre le 25/03/1692 et le 17/07/1701
Décédé entre le 12/04/1686 et le 10/04/1687
Décédé entre le 22/07/1685 et le 24/08/1699
Décédé entre le 31/10/1685 et le 16/11/1710
Décédé après le 16/03/1678
Décédé entre le 22/01/1695 et le 15/07/1695
Décédé entre le 28/02/1699 et le 18/04/1719
Décédé entre le 10/06/1688 et le 10/11/1694
Informations complémentaires
Résumé :
Au lieu de Méolans, à la place publique et Par devant et de la licence d’honorable Joseph HERMELIN f Jean et Me Jehan Antoine MAURIN notaire, Bailes et juges ordinaires desdts lieux, en présence de moy notaire ducal ssigné Secrétaire et des témoins infranommés, s’est assemblé l’honorable Conseil desdtes Communautés à l’effet de procéder à la nouvelle élection des Bailes, consuls, défenseurs et conseillers et auditeurs des comptes pr l’administration de l’année suivante, en suite des privilèges auxdtes Communautés concédés par Leurs Altesses de glorieuse mémoire et confirmés par SAR à présent régnant, et des anciennes coutumes jusqu’à présent inviolablement obtenues et particulièrement en suite d’un règlement qui fut fait ces années dernières par l’Illme Seigr Sénateur et Préfet pour lors de la Savoie qui a été depuis toujours observé et que les assistants au présent conseil ont ordonné le devoir observer à l’avenir, auquel conseil ont assisté moy notaire et Daniel TRON f Spérit consuls de la Communauté de Méolans, Me Pierre HONORÉ f Louis et Me Joseph DERBEZ fils d’Antoine consuls de la Communauté de Revel, Jean ESMIEU f Spérit, défenseur desdtes Communautés, et avec eux Me Jean et Jean Baptiste BLANQUI notaires père et fils, Me Jean Baptiste HONORÉ, Me Jean Antoine HONORÉ, Me Mathieu CHAUVET notaires Me Jean MARTELY f Sr Etienne, Jean et Antoine MARTELY ses enfants, _ ? GISLE f Jean, Louis GISLE f Spérit, Nicolas HERMELIN f Joseph, Jean Antoine GISLE f Jean Antoine, Guillen GISLE fils de Baptiste, Antoine CHAUVET f Antoine, Claude GISLE f Spérit, Jean Louis GISLE f Pierre, Spérit GISLE f Louis, André et Pierre GISLE f Jacques, Antoine REINAUD f Louis, Me Jacques TRON f Ciprien, Charles et Louis GISLE père et fils, Jean Antoine MARSEILLE f Antoine, Spérit BLANC f Me Jean, Me Joseph TRON f Pierre, Me Pierre CHAUVET notaire, Me Antoine HONORÉ notaire, Jacques MAUREL f Spérit, Jean et François TROUCHE frères f Pierre, Antoine HONORÉ f Louis, Jean Baptiste, Jean et Christophe BLANC fils de Jean, Honoré DERBEZ f Spérit, Louis HONORÉ fils de Me Pierre, Pierre HONORÉ fils de Me Bonibel, Claude DERBEZ f Hiérosme, Antoine TRON f Jean, Jean COLOMB fils d’Antoine, tous hommes chefs consuls, conseillers défenseurs et particuliers manants habitants et taillables auxdts lieux, assemblés en conseil gnal pr procéder à la susdte élection, auquel pr part de ladte Communauté de Méolans après que les habitants de chaque quartier se soient été assemblés et tirés à part à la présence dudt Sr Baile et de moidt notaire et Secrétaire, Précedant les dues monitions et remontrances du même Sr Baile, ont été nommés électeurs Me Jean BLANQUI notaire, Me Jean Baptiste BLANQUI notaire son fils, Me Jean MARTELY fils de Me Jean, Me Antoine TRON f Spérit, Me Jacques TRON f Ciprian, Spérit BLANC f Me Jean, Spérit LEBRE f Giraud, Spérit GISLE f Louis, Jean Louis GISLE f Pierre, Louis CLARIOND f Martin, Me Joseph TRON f Pierre et Antoine GISLE f Pierre, lesquels assemblés dans la maison de la Confrérie dudt lieu toujours à la présence dudt Sr Baile et après avoir reçu d’iceluy, les admonestations, tous d’un commun accord ont élu à l’office de conseiller et auditeur des comptes Me Mathieu CHAUVET notaire, Me Jean Antoine HONORÉ notaire, Spérit DERBEZ f Hiérosme, Antoine MARTELY fils de Me Jean, André MARSEILLE f Pierre, Me César SICARD notaire, Pierre GISLE f Jacques, Charles GISLE f Jacques « Baud », Jean HERMELIN f Spérit dit « Lune », Jean TRON f Antoine « Martel », Joseph TRON f André, Me Joseph TRON fils d’Antoine notaire, et à l’office de de Baile ont élu Jean Antoine GISLE f André dit « bas » et à l’office de consul ont élu Me Jean MARTELY f Sr Etienne, et Jean Antoine GISLE f JAnt, et à l’office de défenseur, ont élu Me Jean Baptiste HONORÉ notaire.
Quant à la Communauté de Revel, qu’à forme du susdt règlement sont été nommés pr électeurs quartier par quartier, Me Pierre CHALVET notaire, Louis HONORÉ fils de Pierre, Jean TRON f Spérit, Jacques HERMELIN f Honoré, Antoine HONORÉ f Louis, Honoré COLOMB fils de Jean André, Jean Antoine TROUCHE f Pierre, Spérit BOREL f Pierre, André BOREL f Etienne, Honoré DERBEZ f Spérit, Claude DERBEZ f Hiérosme et Antoine ALLEMAND f André, lesquels après avoir rendu les dernières admonstations du Sr Baile dudt lieu, ont nommé d’un commun accord, pr conseillers et auditeurs de compte, savoir Me Jean Antoine MAURIN notaire, Jean HONORÉ f Antoine, Etienne BERBEIER f Pierre, François DONADIEU f Jean, Jean DERBEZ f Spérit, François TROUCHE f Pierre, Pierre BOREL f Jean, Jean DERBEZ f Ciprian, Antoine TRON f Jean, Charles BATALLIER f Spérit, Jean COLOMB f François, Jean André FORTOUL f Nicolas, que les assistants ont subrogé en lieu et place de Me Jean DERBEZY notaire qui avait été élu et qu’ils ont pris garde ne pouvoir exercer attendu qu’il sera de l’office de défenseur, laquelle subrogation, ils font en tant que de droit ils peuvent faire ; à l’office de Baile, ont nommé Me Charles DERBEZY notaire, à celuy de consuls Jean André DONADIEU f Jean, et Jean Baptiste BLANQUI fils de Jean, et à celuy de défenseur, Antoine DERBEZ f Joseph tous lesquels Srs officiers nouvellement élus et confirmés par ledt consul seront tenus de prêter serment entre les mains de leurs antecesseurs, de bien et fidèlement exercer lesdts offices, avoir à particulière recommandation le service de Dieu et de SAR, à singulière protection les pauvres veuves et orphelins et gnalement faire ce que commande leur office.
Ledt conseil a capitulé que en sera permis à aucun particulier de rompre et faire _ ? au _ ? des sachets et charbontaires ? au dessus des forestages de Peinier et Tarroux à peine de 4 écus pr chacun contrevenant et pr chacune fois, applicable 3 d’iceux à la cour consulaire et l’écu restant à l’accusant. Item les assistants audt conseil ont confirmé toutes les capitulations _ ? que lesdts consuls ont par cy devant faites et ordonné qu’elles sortiront leur plein effet selon leur forme et sous les peines dont en icelles.
Auquel conseil les particuliers prénommés taillables des quartiers de St By et Laverc ont remontré que comme ils concourrent au paiement des charges tant ordinaires qu’extraordinaires, tant dues à SAR que autres pour environ les 2/3 de ce que ladte Communauté se trouve devoir, il serait aussi raisonnable qu’ils fissent nomination d’électeurs au présent conseil à proportion de ce qu’ils paient. Et d’autant qu’ils ont pressenti que les intervenants au même conseil pr le quartier de ville sont en prétention d’en nommer la moitié bien qu’ils ne paient qu’environ le 1/3 desdts charges, requièrent et font instance audt conseil de pourvoir à tel abus, autrement et à défaut, ont protesté d’en recourir Par devant qui de droit, et que si bien ils assistent au présent conseil à la susdte forme, ce n’est que pr n’empêcher pas la susdte élection, avec protestation qu’ils font de ne vouloir prejuducier à leurdt recours, ce que leurdte assistance ne fait point_ ? de conséquence, requerrant acte de leurdte protestation et testimoniales.
Témoins : Acte fait et publié au lieu et Par devant qui dessus, en présence de Rd Messre Louis DERBEZ clerc et Jean EYSSAUTIER fils d’André dudt Revel, témoins ssignés avec lesdts Srs Officiers qu’ont su écrire et les autres n’ont point signé attendu la pluralité.