Conseil général avec eslection de nouveaux officiers pour la communauté de Méolans et Revel
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 05/11/1684 et le 04/04/1727
Décédé entre le 22/10/1704 et le 12/06/1739
Décédé entre le 08/01/1662 et le 15/02/1694
Décédé entre le 04/09/1663 et le 14/04/1673
Décédé après le 28/03/1673
Décédé entre le 07/11/1683 et le 01/04/1692
Décédé entre le 12/10/1662 et le 14/12/1666
Décédé entre le 31/05/1680 et le 11/12/1681
Décédé entre le 21/10/1666 et le 21/05/1679
Décédé entre le 22/05/1678 et le 27/10/1680
Décédé entre le 10/06/1688 et le 10/11/1694
Décédé entre le 05/06/1675 et le 15/10/1679
Décédé entre le 20/04/1677 et le 19/07/1694
Décédé entre le 26/07/1681 et le 25/10/1682
Décédé entre le 20/06/1675 et le 13/05/1680
Décédé entre le 06/05/1674 et le 20/04/1688
Décédé entre le 28/02/1699 et le 18/04/1719
Décédé entre le 04/09/1691 et le 10/05/1694
Décédé entre le 27/09/1678 et le 30/06/1680
Décédé entre le 29/05/1692 et le 12/11/1694
Décédé après le 16/03/1678
Décédé entre le 07/08/1701 et le 24/10/1718
Décédé entre le 14/05/1663 et le 03/08/1676
Décédé entre le 25/06/1663 et le 06/05/1674
Informations complémentaires
Résumé
Au lieu de Méolans, à la place du St Esprit et Par devant et de la licence d’honorable Jacques REYNAUD f Augier et Me Charles DERBEZY Bailes pr SAR aux lieux de Méolans et Revel, en présence de moy notaire ducal ssigné Secrétaire et des témoins infranommés, s’est assemblé l’honorable Conseil desdtes Communautés aux fins de pourvoir à la nouvelle élection des Bailes, consuls, défenseurs et conseillers pr la courante année, et ce en vertu des privilèges à eux concédés par Leurs Altesses de glorieuse mémoire et depuis confirmés par l’Office ? Roial Charles Emmanuel et par la grâce de Dieu, duc de Savoie, Prince de Piémont et du Communauté de Nice et à présent régnant ; auquel conseil ont assisté
honorable Honoré BARRAL f Louis,
Jean HERMELIN f Jacques,
Pierre GISLE f Louis et Jean CHAUVET f Esprit Consuls,
Jean GISLE f Pierre et Jean André DONADIEU f Jean défenseurs,
et avec eux
Nicolas HONORE f François Secrétaire Insinuateur ducal,
Jean BLANQUI notaire,
Bonibel HONORE notaire,
François HONORE notaire,
Jean Antoine MAURIN notaire,
Jean Baptiste DERBEZY notaire,
Jean BLANC f Antoine,
Pierre CHAUVET fils de Pierre,
Antoine HONORE f Louis,
Jean ALLEMAND f Esprit,
Jean ALLEMAND f Jean,
Jean ESMIEU f Esprit,
Honoré ESMIEU f Etienne,
Jean Louis GISLE f Pierre,
Charles GISLE f Jacques « Baud »,
Pierre HONORE f Louis,
Jean TRON f Jean,
Mathieu CHAUVET f Julien,
Joseph CHAUVET f Barthélémy,
Jean et Pierre MARTEL f Louis,
Jacques TRON f Cyprien,
Esprit BLANC f Antoine,
Jacques GISLE f André,
Joseph HERMELIN f Jean,
Sébastien HERMELIN f Joseph,
Antoine HERMELIN f Jean,
François AMAVET f Jean,
André GISLE f Louis,
Charles BOREL f Jean Etienne,
Antoine TRON f Esprit,
Pierre CHAUVET f André,
Antoine AMAVET f Claude,
Jacques DONADIEU f Esprit,
Jean MAURIN f David
Jean Baptiste BLANC fils de Jean,
Joseph TRON fils de Pierre,
Antoine DERBEZ f Joseph,
Jean et Antoine REYNAUD f Louis,
Joseph DERBEZ fils d’Antoine,
Louis GISLE f Antoine,
Pierre BERBEYER fils d’ Honoré,
Pierre CHAUVET f Esprit,
Jean François et Jean Antoine frères TROUCHE fils de Pierre,
Esprit DERBEZ f Esprit,
Antoine DERBEZ fils de Pierre,
Jean CHAUVET f Jean,
Jean ALLEMAND f Esprit,
Jean DERBEZ f Hiérosme
Jean BERBEYER f Pierre,
tous hommes chefs consuls, conseillers défenseurs, manants habitants et taillables desdts lieux assemblés en conseil représentant la plus grande partie d’iceluy pr procéder à la susdte élection ensuite desdts privilèges et des anciennes coutumes auxdts lieux jusques à présent inviolablement observées.
· Et en premier lieu, le Conseil a procédé à l’élection des nouveaux conseillers :
o Pr Méolans et au quartier de ville, par bouche du consul Honoré BARRAL,
Me Jean Baptiste BLANQUI notaire,
Me Esprit DERBEZ notaire,
Me Jacques TRON f Cyprien,
Jean ALLEMAND f Jean,
Jean ALLEMAND f Esprit
Charles LEBRE f Gaspar.
o Pr Revel au grand quartier, par bouche du consul HERMELIN,
Pierre TROUCHE f André,
Joseph BERBEYER f Martin,
Jacques BERBEYER f Honoré
André BOREL f Etienne,
Etienne BOREL f Jean
Louis VINATIER f Pierre
o Pr les quartiers de St Barthélémy et Laverc, par bouche du consul Pierre GISLE,
Me César SICARD notaire,
Jean ESMIEU f Esprit,
Claude GISLE f Esprit,
Jacques REYNAUD f Augier,
Joseph HERMELIN f Jean,
Antoine HERMELIN f Jean.
o Aux quartiers de Chananche t Chaudon par nomination dudt Consul Jean CHAUVET,
Antoine DERBEZ f Antoine,
Pierre COLLOMB f Honoré,
Jean BLANC f Antoine,
Joseph DERBEZ f Cyprien,
Antoine DERBEZ f Joseph
Joseph DERBEZ f Nicolas
· Plus le Conseil a procédé à l’élection des nouveaux Bailes :
o Pr Méolans, par bouche dudt consul GISLE,
Charles GISLE f Jacques « Baud ».
o Pr Revel, par bouche du consul HERMELIN,
Me François HONORE notaire.
· Plus le Conseil a procédé à l’élection des nouveaux Consuls :
o Pr Méolans et au quartier de ville, par bouche du consul Honoré BARRAL,
Me Nicolas HONORE Insr,
Honoré REYNAUD f Barthélémy
Jean ALLAUD f Pierre.
o Pr Revel au grand quartier, par bouche du consul HERMELIN,
Estienne DONADIEU f André,
Pierre BOREL f Louis,
Honoré DON f Jean.
o Pr les quartiers de St Barthélémy et Laverc, par bouche du consul Pierre GISLE,
Jacques GISLE f André,
Antoine ESMIEU f Jacques
Jacques HERMELIN f Esprit.
o Pr les quartiers de Chananche et Chaudon par nomination dudt Consul Jean CHAUVET,
Esprit BLANC f Antoine,
Antoine BATTALIER f Esprit
Guillem VINATIER f Pascal.
· Aussi le Conseil a procédé à l’élection des nouveaux défenseurs :
o Pr Méolans et au quartier de ville, par bouche du défenseur Jean GISLE,
Me Jean MARTELLY f Sr Etienne,
Jean CHAUVET f Esprit
Jean HERMELIN f Michel.
o Pr Revel, par bouche du défenseur Jean André DON,
Pierre CHAUVET f Me Pierre,
André EYSAUTIER
o Claude BOREL f Esprit.
· Desquelles nominations les assistants audt conseil ont choisi et élu pr Consuls,
o savoir audt Méolans et au quartier de ville,
ledt Me Nicolas HONORE
o et aux quartiers de St Barthélémy et Laverc
ledt Jacques GISLE f André
o et audt Revel
le dt Pierre BOREL f Louis et Esprit BLANC f Antoine
o et par _ ? audt Méolans
Me Jean MARTELLY
o et audt Revel,
Pierre CHAUVET f Pierre,
lesquels seront obligés d’avoir à singulière recommandation le service de Dieu, de SAR et des pauvres, veuves et orphelins et de ce en prêteront le serment en tel cas requis.
Item ont rapporté ce que ne sera permis à aucun de faire eissart ? au dessus du forestage du Duc jusques à la draie et terre d’Antoine TRON du Long vallon de la La Font à peine de 5£ pr chacun et chacune fois applés un tiers à la ? et le restant à la cour consulaire ; plus qu’aucun ne pourra couper bois au bois de Richeo ? depuis Greteloup jusques à la Grande Combe, à peine de 4 sous pr pied applés comme dessus. Plus qu’aucun ne pourra ? ? aux vignes à peine de 6 sols pr bête, applés un tiers à celuy qui trouvera ? et mesurera? ? aux Sieurs Consuls auxquels appartiendra le ?. Plus qu’aucun ne pourra rompre ny ?_ ? aux champasses à la même peine applés comme dessus. Confirmant et approuvant toutes les autres capitulations par cy devant faites, voulant qu’elles soient entièrement observées à la peine dont en icelles. Plus les assistants audt conseil pr part de la Communauté de Méolans se ressouvenant du décret rendu par MonSeigr l’Illme et révérend Arch et Prince d’Embrun en la cause d’entre la Communauté et Venble Messire Jean CHAUVET Prêtre et moderne recteur de la Chapelle St Antoine fondée dans l’église paroissiale dudt lieu de laquelle les Consuls sont les ? ont iceluy mis en ? auxdts Sieurs modernes Consuls nouvellement élus Nicolas HONORE et Jacques GISLE par la lecture que de mot à mot par moy notaire et Secrétaire leur en a été faite, et les ont priés et en tant que de besoin, leur ont très expressément ? et défendu, au cas que par mort, résignation ou autrement la Chapelle vinsse à vaquer, de présenter aucune personne que ne soit de qualité et que ne font actuellement le serment par le décret et que ne soit de l’avis et avec la participation du Consul dudt lieu valablement _ lesquels Sieurs Consuls cy présents inclinant à la juste prière et réquisition du conseil, ont accepté et acquiescé à ladte inibition et ont promis {}.
Témoins : Acte fait et publié au lieu et Par devant qui dessus, en présence de Jean ALLEMAND fils de Jean et Sébastien TRON fils de Jean de Méolans, témoins ssignés avec lesdts Srs Bailes.