Conseil général pour les communautés de meolans et revel
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 08/01/1662 et le 15/02/1694
Décédé entre le 28/11/1659 et le 11/10/1660
Décédé entre le 20/04/1677 et le 19/07/1694
Décédé après le 16/03/1678
Décédé entre le 26/07/1681 et le 25/10/1682
Informations complémentaires
Résumé :
À Méolans, sur la place publique, Par devant et de la licence de moy notaire ducal et Baile pr le Souverain Prince Maurice de Savoie audt lieu et en présence des témoins infranommés, s’est assemblé l’honorable Conseil gnal de Méolans et Revel auquel ont assistés
Me Jehan MARTEL fils de Me Jehan lieutnt pr sondt père, consul dudt Méolans,
Me Bonibel HONORÉ et Jehan ALLEMAND consuls dudt Revel,
ensuite de la charge verbale qu’ils ont dit avoir du conseil de ladte Communauté et avec eux
Me Nicolas HONORÉ Secrétaire Insr,
Me Jehan BLANQUI notaire,
Me Spérit DERBEZ notaire,
Antoine HONORÉ f Jehan,
Pierre et Antoine HONORÉ f Louis,
Charles BOREL f Jehan Estienne,
Jehan ALLEMAND f Jehan,
Spérit AMAVET f Me Antoine,
Me Jacques TRON f Cipprian,
Honoré BARRAL f Louis,
Julien ESMIEU f Jehan,
Barthélémy PIOLA f Giraud,
Louis GASTINEL f Jehan,
Pierre GISLE « Mousquet »,
Honoré BOREL f Honoré,
Jehan, Antoine et François DERBEZ f Hiérosme,
Antoine TRON f Spérit, et
Claude BONENFANT f Estienne
tous hommes, chefs manants habitant et taillables desdts lieux, assemblés à ce conseil auquel par bouche desdts Srs Consuls a été proposé qu’ils ont présenté qu’au conseil gnal tenu à Barcelone le 21 du prochain passé mois de janvier, fut fait députation de la personne du Capitaine Pierre DISDIER aux fins d’aller à Turin poursuivre la définition du procès que s’y ventile contre les hoirs de l’Abbé VILO, sur quoi délibérant les assistants ont, au nom desdtes Communautés, désavoué telle députation et de tout autre pr ce sujet, attendu qu’ils croient que quant à présent, telle députation ne soit _ ? néanmoins se tenant pr la poursuite d’icelle un procureur qui fait les incombanas nécessaires et que quand seront de besoin de député personne pour le faire ? les mêmes Communautés ont des autres affaires à ladte Cité de Turin pour lesquelles leur convient y mander et à cette occasion se fera l’une et l’autre, et à cette fin que ledt Capitaine DISDIER ne prétende ignorance de tel désaveu, ont commis Me Spérit DERBEZ note aux fins de s’en aller le luy faire signifier et aux Srs Consuls de Barcelone, leur signifiant qu’ils ne prétendant intervenir en aucune partie à ce que sera fait pr ce _ ? moins paier aucun dépens ni vacations.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, et par qui dessus en présence de Jehan LEBRE f Jehan et Jehan MARTEL f Louis, témoins ssignés.