Convention entre Me Jean Baptiste HONNORE notaire et Jean Antoine SILVESTRE fu Jean André de Méolans
Ancêtres intervenants dans cet acte
Ancêtres intervenants dans cet acte
Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
Individu1
Méolans
Présence dans les actes
Testament de SILVESTRE Jean André
Donation entre vifs pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans
Acte de conseil de la communauté de Méolans
Conseil de la communauté de Méolans
Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans
Conseil de la communauté de Méolans
Obligation pour le Sr Joseph HONORE Insinuateur de Méolans et quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André dudt lieu
Contrat de mariage de SICARD Antoine avec SILVESTRE Anne Marie
Obligation pour Me Antoine MAURIN notaire de Revel
Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans
Contrat de mariage de SILVESTRE Jean antoine avec EYSSAUTIER Anne
Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans
Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte à Me Jean HONNORE f Me Jean Baptiste dudt lieu
Conseil de la paroisse de Méolans
Conseil de la communauté de Méolans
Conseil de la communauté de Méolans
Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte pour Me Jean HONNORE f Me Jean Baptiste de Méolans
Conseil de la communauté de Méolans
Conseil de la Communauté de Méolans et convention avec le sieur Joseph HONNORE Insinuateur
Conseil de la communauté de Méolans
Conseil de la communauté de Méolans
Conseil de la communauté de Méolans
Quittance pour Jean Louis LEBRE fils de Mathieu de Méolans
Convention entre Me Jean Baptiste HONNORE notaire et Jean Antoine SILVESTRE fu Jean André de Méolans
Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE fu Jean André de Méolans
Contrat de mariage de SILVESTRE Jean Antoine avec FABRE Marie
Contrat de mariage de HERMELIN Antoine avec SILVESTRE Catherine
Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte pour Jean ESMIEU Barral
Conseil de la communauté de Méolans
Conseil de la communauté de Méolans et bail de taille à Hiacinthe GISLE fu Esprit
Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André C Antoine SICARD f Estienne de Méolans
Conseil de la Communauté de Méolans qui donne pouvoir aux députés pour répondre au Sr curé de Méolans pour l’obliger à continuer son bail à ferme pour sa dîme
Conseil de la Communauté de Méolans et de la paroisse dudt Méolans
Conseil de la communauté touchant la vérification des dettes et pour entendre le récit des messieurs Jean Baptiste HONNORE et Antoine HONNORE Receveur de leurs députations au conseil de Barcelonne
Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André contre Marguerite SILVESTRE épouse de Raphaël BOUREL et reconnaissance pour ladte SILVESTRE Cledt Raphaël BOUREL son époux
Conseil de la communauté de Méolans touchant l’établissement d’un trésorier en la ville de Barcellonne ensuite de l’ordce de Mr l’intendant du douze décembre dernier
Conseil de la communauté
Testament de SILVESTRE Jean Antoine
Tutelle et inventaire de la personne et biens de Jean et Marcelin SILVESTRE f Jean Antoine de Méolans
Obligation pour les hoirs de Jean Antoine SILVESTRE contre Joseph EYSSAUTIER
Quittance pour Honoré HERMELIN CHonoré FABRE de Chaudon
Testament de SILVESTRE Marguerite
Testament de SILVESTRE Catherine
Quittance pour Marcelin LEBRE fu Gaspard CSuzanne SILVESTRE fu Jean Antoine
Enfants de SILVESTRE Jean Antoine
Frères et soeurs de SILVESTRE Jean Antoine
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Résumé :
Comme soit que entre le notaire et procureur Me Jean Baptiste HONNORE et Jean Antoine SILVESTRE f Jean André il y aie eu différents contestations au sujet de la raze qui sépare leurs terres situées au-delà du pont sur la rivière d’Ubaïe et de quelques arbres se trouvant dans ladte raze {}, ils ont convenu que le procès intenté cessera, que les 2 grosses pierres dans la raze des Méans du côté de la terre de nous notaire
{…………….}
Témoins : Acte fait et publié à Méolans, dans notaire maison, en présences du Sr Jean HONNORE f Me Jean Baptiste et Joseph BOUREL f Jean Louis dudt lieu, témoins soussignés avec les parties.
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Informations générales
Date
25/09/1734
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12177
N° acte
AN045
Statut
Non traité
Photos
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