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Election des sieurs officiers des communautés de Méolans et Revel

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
TLCK
Né avant le 27/04/1674
Décédé entre le 12/12/1744 et le 05/06/1755
Présent(e)
Revel

Informations complémentaires

Résumé :
Par devant les Srs Jean Baptiste CHALVET notaire et Baile de Revel et Jean Baptiste HONORE lieutnt de Me Jean Antoine son père notaire et Baile de Méolans et en présence de moidt notaire collégié écrivant au nom du Sr Jean Ange MAURIN notaire et Secrétaire général desdtes Communautés, absent pr les affaires pressantes dudt Revel, auquel les assistants au Conseil de Revel ont promis de me paier l’émolument et insinuation du présent acte sans déroger aucunement à son droit commun, comme s’il l’avait reçu ainsi qu’aux testimles reçues sous ce jour par Me François HONORAT, s’est assemblé le Conseil des 2 Communautés pr procéder à l’élection des nouveaux officiers et confirmer uniement les élections faites par lesdtes Communautés la chacune en son endroit, par lesquelles a résulté que :
Celle de Revel assemblée par ledt Jean Baptiste CHALVET notaire et Baile ce jourd’hui audevant la maison de Jean Baptiste DERBEZ f Antoine et en présence de Me François HONORAT écrivant pr ledt MAURIN, les particuliers ont élu : pour le quartier des Méans, Me Jean Baptiste CHALVET f Pierre et Joseph HONORE f Jean ; pour le quartier deRomeire Jacques TRON f Jean ; pr l’Aubrée Joseph CHALVET f Jean ; pr Riouclar Jean Louis BOREL f Pierre ; pr les Prads et Grardeisses, Joseph DONADIEU f Etienne ; pr les Trons et Fortouls, Jacques FORTOUL f Jean Antoine ; pr les Michels et Battaliers, Jean Antoine TRON f André ; pr la Chanenche Marcellin DERBEZ f Jean ; pr Chaudon, [bas f 312v] Jean BLANC f Jean ; pr les Blaches, Esprit CHALVET f Pierre, et pr le quartier des Colts et Erbez, Jean DERBEZ fils de Honoré, lesquels aiant été nommés ont été conduits par ledt Baile dans la Chapelle des Pénitents auxquels après avoir fait les monitions nécessaires de procéder à l’élection à la forme des règlements et selon Dieu et leur conscience, d’un commun accord, ont nommé pr Baile, Jean DERBEZ f Esprit, pr Consul au grand quartier, Jacques BERBEIER f Jean, pr Consul au petit quartier Mathieu TROUCHE f Jean, Joseph FABRE fils émancipé de Jean Antoine et Antoine DERBEZ f Jean mineur, lesquels aiant été ballotés et tirés au sort sans tricherie, est sorti ledt Joseph FABRE et pr défenseur, Marcellin DERBEZ f Jean de la Blache, Jean DERBEZ f Pierre et Jean DERBEZ f Antoine lesquels pareillement tirés au sort est sorti ledt Marcellin ; lesquels les assistants audt Conseil ont confirmé aux charges, droits et émoluments {} n’aiant pu trouver dansle petit quartier des personnes de la livre compétente et s’il y en a quelqu’un incapable par leur vieillesse ou par leur indisposition ou par la parenté de pouvoir remplir telles charges, ce qu’ils offrent de justifier par la seule vue du cadastre. Auquel Conseil ont été nommés pr auditeurs des comptes, Me Jean Baptiste CHALVET notaire, Jean Baptiste MAURIN f Jean Antoine, Jean BOREL f Esprit, Honoré ALLEMAND, Capne Esprit DERBEZ et Charles DERBEZ f Joseph, à laquelle nomination de Consul, ledt Joseph FABRE a opposé contre les électeurs de la [bas f 313] contravention auxdts règlements, disant qu’il n’est la livre compétente et que si dans le cadastre terrier il se trouve coté pr la livre nécessaire, ce sont des biens de sa femme auxquels il n’a rien à voir et que d’ailleurs il est illetré et incapable d’exercer telle charge ; de laquelle protestation, le Sr Baile lui concède Testimles. Ledt Conseil voiant ladte protestation a aussi protesté qu’au cas qu’on fit des frais pr vider ladte opposition, ils ne veulent aucunement y concourir mais bien les électeurs ou ledt FABRE venant à succomber. Déclarant le même Conseil que si lesdts Srs Conseillers exercent paisiblement et sans opposition ladte charge, leur sera accordé au chacun 4 pistoles Espagne, attendu les grandes incommodités et travaux de la guerre et, au cas que la paix vint à se faire dans 2 mois, ne leur sera donné que 2 au chacun.
Et quant à l’élection de Méolans,le conseil de la Communauté s’est assemblé par ledt Sr Jean Antoine HONORE lieutnt du Sr Baile, et en présence de moidt notaire collégié écrivant au nom du Me Jean Baptiste BLANQUI et Jean Antoine HONORE notaire attendu de la conteste entre eux pr la Secrétairerie particulière dudt Méolans, auquel ont assisté les particuliers décrits dans ledt Testimle reçu par moidt , lesquels ont nommé pr électeurs, Me Jean Baptiste BLANQUI et Jean Baptiste TRON notaires, Jean Louis MARTEL,Hierosme DERBEZ, Antoine BOUREL, Julien CLARIOND, Pierre DERBEZ, Mathieu ESMIEU, pr le quartier de St Barthélémy, n’y aiant aucun dudt quartier, François TRON f Dominique, pr le Pont de Baud Jean Antoine GISLE f Jean, Joseph TRON f Barthélémy et André GISLE f Pierre, lesquels aiant été avertis par le Sr lieutnt de Baile [bas f 313v] de procéder à ladte élection, ont nommé Pr Baile Jean Louis TRON f Daniel, pr Consul, au quartier de ville Esprit HONORE f Antoine pr Consul au quartier du Laverc, Joseph ARNAUD, Jacques REINAUD et Jacques LEAUTIER lesquels tirés au sort, est sorti le dt Jacques LEAUTIER et pr défenseur Joseph REINAUD f Joseph « gai », Joseph TRON f Joseph « Mitron » et Joseph BARTHELEMY f Etienne, lesquels tirés au sort, est sorti ledt Joseph TRON f Joseph et pr conseillers et auditeurs aux comptes, Me François HONORAT, Me Jean HONORE f Me Jean Baptiste, Noé BOREL, Honoré DERBEZ, François BOREL, Jean CLARIOND fils de Jacques, Jean GISLE f Jean Louis, Etienne SICCARD, Antoine GISLE f André, Joseph ARNAUD, Antoine GISLE f Jean et Joseph AMAVET, lesquelles nominations les assistants ont confirmé dans lesdtes charges, droits et émoluments d’icelles {} et ainsi l’ont promis et juré par élèvement de leurs mains attendu la pluralité.
Témoins : Acte fait et publié Revel, au forestage des Méans, lesdts Srs Baile et lieutnt ssignés.
# à laquelle gratification de 4 pistoles pr chacun desdts Srs Consuls, Pierre Antoine CHALVET, Mathieu et Joseph frères TROUCHE tant à leur nom que d’adhérent, ont opposé et le Sr Jean Baptiste CHALVET f Pierre et Jean Baptiste MAURIN tant à leur nom qu’adhérents ont confirmé.

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Informations générales
Date
30/06/1709
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12173
N° acte
AN225
Statut
Non traité
Photos
Folio
312v
N° photo
312v
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