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Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans

Ancêtres intervenants dans cet acte

Code
Ancêtre
Père
Mère
Dates de naissance et de décès
QFFQ
Né avant le 12/05/1709
Décédé le 02/01/1743
Présent(e)
Méolans
Présence dans les actes
Testament de SILVESTRE Jean André Donation entre vifs pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Acte de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Obligation pour le Sr Joseph HONORE Insinuateur de Méolans et quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André dudt lieu Contrat de mariage de SICARD Antoine avec SILVESTRE Anne Marie Obligation pour Me Antoine MAURIN notaire de Revel Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Contrat de mariage de SILVESTRE Jean antoine avec EYSSAUTIER Anne Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte à Me Jean HONNORE f Me Jean Baptiste dudt lieu Conseil de la paroisse de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte pour Me Jean HONNORE f Me Jean Baptiste de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans et convention avec le sieur Joseph HONNORE Insinuateur Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Quittance pour Jean Louis LEBRE fils de Mathieu de Méolans Convention entre Me Jean Baptiste HONNORE notaire et Jean Antoine SILVESTRE fu Jean André de Méolans Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE fu Jean André de Méolans Contrat de mariage de SILVESTRE Jean Antoine avec FABRE Marie Contrat de mariage de HERMELIN Antoine avec SILVESTRE Catherine Conseil de la communauté de Méolans et bail en recepte pour Jean ESMIEU Barral Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans et bail de taille à Hiacinthe GISLE fu Esprit Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André C Antoine SICARD f Estienne de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans qui donne pouvoir aux députés pour répondre au Sr curé de Méolans pour l’obliger à continuer son bail à ferme pour sa dîme Conseil de la Communauté de Méolans et de la paroisse dudt Méolans Conseil de la communauté touchant la vérification des dettes et pour entendre le récit des messieurs Jean Baptiste HONNORE et Antoine HONNORE Receveur de leurs députations au conseil de Barcelonne Quittance pour Jean Antoine SILVESTRE f Jean André contre Marguerite SILVESTRE épouse de Raphaël BOUREL et reconnaissance pour ladte SILVESTRE Cledt Raphaël BOUREL son époux Conseil de la communauté de Méolans touchant l’établissement d’un trésorier en la ville de Barcellonne ensuite de l’ordce de Mr l’intendant du douze décembre dernier Conseil de la communauté Testament de SILVESTRE Jean Antoine Tutelle et inventaire de la personne et biens de Jean et Marcelin SILVESTRE f Jean Antoine de Méolans Obligation pour les hoirs de Jean Antoine SILVESTRE contre Joseph EYSSAUTIER Quittance pour Honoré HERMELIN CHonoré FABRE de Chaudon Testament de SILVESTRE Marguerite Testament de SILVESTRE Catherine Quittance pour Marcelin LEBRE fu Gaspard CSuzanne SILVESTRE fu Jean Antoine
PP14
Né avant le 19/08/1667
Décédé entre le 21/06/1750 et le 11/05/1753
Présent(e)
St Barthélémy
Présence dans les actes
Contrat de mariage de GISLE Joseph avec CHAUVET Anne Marie Contrat de mariage de SALVA Jean avec GISLE Lucrèce Contrat de mariage de GISLE Joseph avec GISLE Anne Marie Contrat de mariage de GISLE Etienne avec HONNORE Jeanne Quittance pour Me Joseph GISLE f Jean « Salazard » de Méolans Achept pour Honoré JAUBERT f Pierre de Méolans Rattificance pour le Rd Sr Pierre TROUCHE de Revel prieur de Tournoux et obligation pour Marie CHAUVET femme de Joseph HONNORE Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Baptême de GILLY Marguerite Revente pour Catherine GISLE f Joseph et quittance pour Joseph GISLE fils de François des Bonabeaux Quittance pour Me Joseph GISLE f Jean de Méolans et achept pour Joseph GISLE f Jean de la Berarde Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Quittance pour Joseph GISLE f Jean de la Bérarde de St Barthélémi Contrat de mariage de LEAUTIER Antoine avec GISLE Rose Conseil de la communauté de Méolans et bail de taille à Hiacinthe GISLE fu Esprit Contrat de mariage de GISLE Joseph avec GISLE Marie Contrat de mariage de GISLE Jean Louis avec CLARIOND Magdeleine Achept pour Joseph GISLE fu Joseph Bérard Contre Estienne GISLE fils de Joseph dit Salazard Achept pour Antoine LEAUTIER fu Honnoré C Estienne GISLE fu Joseph Salazard Contrat de mariage de GISLE Etienne avec GISLE Marie Mariage de GILLY Etienne (60 ans) avec GILLY Marie (36 ans) Testament de GILLY Marie
KB2H
Né vers le 12/02/1685
Décédé le 25/01/1733
Présent(e)
Jausiers
Présence dans les actes
Quittance pour le Sr Joseph honnoré Sr insinuateur de Méolans Contrat de mariage de CLARIOND Pierre avec JAUFRED Marthe Testament de MARTEL Simon Testament de HONNORE Elisabeth Testimoniales de département de querelle en faveur d’Antoine CLARIOND et Suzanne EBRARD mariés Testimoniales de département de querelle en faveur du sieur Jean FORTOUL f le notaire Me Jean Baptiste Contrat de mariage de MARTEL Jean avec JAUFRED Jeanne Testament de HERMELIN Joseph Contrat de mariage de DERBESY Jacques avec JAUFRED Marthe Quittance pour le Sr Jean FORTOUL f Jean Baptiste, habite à Méolans Achept pour Raphaël REINAUD fils de Joseph de Méolans et promesse de relèvement pr le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste dudt lieu et obligation pour ledt FORTOUL Testament de SILVESTRE Jean André Achept pour Honoré JAUBERT f Pierre de Méolans Achept pour le Sr Jean FORTOUL f Jean Baptiste de Méolans et obligation pour Magdeleine JAUFRED f Jean Antoine dudit lieu Achept pour Jacques GASTINEL f Jean Pierre de Méolans et promesse de relèvement pour le Sr Jean FORTOUL dudit lieu Testament de BLANQUI César Despost de Me Honnoré DERBEZ f Me Esprit de Méolans Rattificance pour le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste habité à Méolans Achept pour le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste habité à Méolans et obligation pour Benoist MARTEL Conseil de la communauté de Méolans Election des sous officiers des communautés de Méolans et Revel Conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Ordonnance de conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Baptême de FORTOUL Antoine Testament de GASTINEL Marguerite Testament de JAUFRED Magdeleine Convention entre le Sr Jean FORTOUL f Me Jean Baptiste et Jacques GASTINEL f Jean Pierre de Méolans et obligation pour Jean REINAUD f Guillaume Testament de LEBRE Jeanne Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la communauté de Méolans Conseil de la Communauté de Méolans et convention avec le sieur Joseph HONNORE Insinuateur Conseil de la confrairie du St Esprit de Méolans Contrat de mariage de GISLE Joseph avec GASTINEL Magdeleine
Frères et soeurs de FORTOUL Jean

Informations complémentaires

Résumé

Auquel Conseil sont intervenus les Srs Jean Baptiste GISLE f André Baile, Jean Antoine BLANC au nom du Sr Etienne son père, Consul, Jacques GASTINEL Défenseur, Jean HONNORE f Me Jean Baptiste, Sébastien MARTELY f Antoine, Joseph HONNORE f Jean, Claude AMAVET f Antoine, Pierre DERBEZ f Me Esprit, Jean Louis TRON f Joseph, le Sr César BLANQUI Prêtre, le Sr Joseph HONNORE Contrôleur, Me Jean Baptiste HONNORE notaire, Antoine MILLES fils de Joseph, Joseph CLARIOND fils de Jean, Joseph AMAVET, Antoine REINAUD f Esprit, Joseph GISLE « Vincens », Jean GISLE f Antoine, Jean Antoine SILVESTRE, Antoine CLARIOND fils de Jean « Brochier » Joseph GISLE f Esprit « Baud », Antoine HERMELIN f Pierre, Barthélémy GASTINEL, Jean Baptiste TRON, Jean Antoine LEBRE, Joseph LEAUTIER, Jean ESMIEU « Barral », Joseph et Jean frères HERMELIN, Sébastien LEBRE, Jacques LAIDET, Pierre SICARD, Joseph REINAUD « Sauda », Jean REINAUD f Paul, Antoine MILLES f Joseph,Julien HERMELIN, Jean Baptiste LEBRE fils de Raphaël, François JAUBERT, Julien CLARIOND, Esprit HONNORE, Honoré LEBRE, Jean FORTOUL, Joseph GISLE f André, Antoine SICARD, Louis CHAUVET, Louis GISLE f Esprit, Jean Antoine CLARIOND f Martin, Jean Antoine CLARIOND f Joseph, Jacques TRON f Joseph, Joseph REINAUD « Cassi », Joseph GISLE « salazard », Joseph REINAUD « Gay », Jacques LEBRE, Jacques TRON, Jean DERBEZ, Jean GISLE f Jean Antoine, Louis REINAUD « Cassi », Joseph ESMIEU « Barles », Laurens MARTEL, Jean Baptiste CHAUVET, Mathieu LEBRE, Laurens HERMELIN, Jean Louis TRON, Jean CHAUVET « Bontens », Jacques BARTHELEMY, Joseph GISLE fils de François, Antoine BARTHELEMY, Jean REINAUD fils d’Augier, Joseph REINAUD « Pinet », Laurens [bas f 448] COLOMB, Pierre CHAUVET, César REINAUD, Jean HERMELIN, Antoine GISLE f Jean Antoine, Joseph REINAUD f Jean, André HERMELIN f Jean, Philip REINAUD, Pierre Antoine ESMIEU, Joseph GISLE « Margot », Hyacinthe GISLE fils d’Esprit, Antoine DERBEZ, Jean HERMELIN, Dominique GISLE, Joseph GISLE de la Bérarde, Joseph LEBRE, Antoine TRON fils de Joseph, Pierre GISLE f Louis, François LEBRE, Jean ESMIEU f Jacques, Jean Baptiste BAUME, Jean REINAUD « gay », Joseph BOUREL, Jean Baptiste GISLE, Joseph GISLE fils de Louis, Honoré DERBEZ, Joseph GISLE « Queira », Antoine CLARIOND fils de Jean, André HERMELIN, Jacques LAFONT, Raphaël BOUREL, Claude LEAUGIER, Martin LEBRE, Esprit GISLE « Margot » Jacques REINAUD f Jean Baptiste, François GISLE f Esprit, Jean Antoine MILLES f Jean, Noé BOUREL, Pierre MARTELY, Antoine REINAUD f Joseph, Jacques LAURENS, Jean GISLE f Esprit, Julien ALLEMAND, Louis GISLE « Queira », Honoré JAUBERT, Antoine HERMELIN f Joseph, Charles HERMELIN, Joseph CLARIOND fils de Martin, Jean CHAUVET f Pierre, André MILLES f Joseph, Jean Antoine HONNORE f Antoine, Antoine GISLE « Ginquin », Jean HONNORE f Antoine, Jean Antoine ARNAUD fils de Joseph, Jean Louis CLARIOND fils de Martin, Joseph BARTHELEMY f Jean Antoine, Antoine TRON fils de Joseph, Jean et Pierre frères GISLE f Jean Louis, Jean ALLEMAND
Auquel Conseil a été proposé par le Sr Jean Antoine BLANC lieutnt pr Sr Etienne son père Consul qu’au mois de juin dernier, l’on avait proposé au Conseil pr lors tenu l’expédition des affaires et obvier aux frais que le procès dont cette Communauté se trouve chargée, entraîne


Témoins : Acte fait et publié à Méolans, dans la maison de moy notaire, en présence de Me dudt lieu, témoins ssignés ; les parties ont déclaré ne savoir écrire.

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Informations générales
Date
19/11/1726
Lieu de rédaction
Méolans
04340
Source
AD04
N° registre
2E12175
N° acte
AN335
Statut
Non traité
Photos
Folio
447v
N° photo
447v
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