Transaction et accord entre Révérend messire Pierre Prêtre et Jehan Antoine BOREL d’une part et Jehan MARTEL f Louis d’autre avec reconnaissance pour Marie BAILE sa femme
Ancêtres intervenants dans cet acte
Décédé entre le 18/09/1673 et le 06/10/1673
Décédée entre le 25/01/1693 et le 11/05/1701
Décédée entre le 25/07/1688 et le 30/01/1714
Décédé entre le 26/07/1681 et le 25/10/1682
Décédé entre le 01/07/1651 et le 18/10/1651
Décédé entre le 13/06/1721 et le 10/10/1729
Informations complémentaires
Résumé :
Comme ainsi soit que f Me Auzias BAILE de Méolans par son dernier testament reçu par Me Antoine BÉRARD notaire de Barcelonne, eusse fait légat à Marie sa fille de la somme de 160 écus à 60 sols et ce par meubles, robes et autres choses, laquelle BAILE dans son cm avec f Honoré BOREL son mari en 1ières noces, reçu par Me Jehan BLANQUI, se serait constitué en dot, de quoi tout ledt BOREL aurait reçu l’entier paiement et concédé quittance reçue par moidt notaire ; serait depuis décédé de cette à plus heureuse vie ledt BOREL laissant à lui survivant Jehan Antoine, Noël et Jeane ses enfants encore en bas âge, ledt Jehan Antoine son héritier universel, lesquels seraient été remis sous la tutelle de ladte BAILE leur mère par décret de Mesrs les Consuls qui après avoir continué ladte administron pendant environ 6 années et ne pouvant plus tenir l’état de viduité, aurait en recours Par devant les Consuls, en l’année prochaine passée aux fins de rendre les comptes de son administration, pr pouvoir après ladte redition, convoler en 2ndes noces ; en suite de quoi, de l’autorité du Me Rd _ forain en cette vallée, elle aurait fait assigner Rd Mesre Pierre BOREL, Prêtre, oncle et curateur des pupilles à jour certain aux fins de venir assister audts comptes nommé impugnateur ce ce faisant les autres fonctions nécessaires en contumace à de quoi ledt compte aurait été rendu sous le 24/11 prochain passé {1664}, duquel aurait résulté ladte BAILE être créancière de son fils de la somme de 49 écus compris les frais paiés aux Consuls et autres qui ont assisté à la redition des comptes. Ce que fait, elle aurait contracté et depuis consommé mariage avec Jehan MARTEL f Louis, reçu par Me Jehan BLANQUI, dans lequel elle se serait de nouveau constitué en dot tous ses droits et en aurait procuration audt MARTEL pr leur exaction ; lequel en vertu de cette procuration ne pouvant être amiablement satisfaite, aurait intenté action au Tribunal de la Preffre de Barcelonne contre Jehan Antoine BOREL _ _ Jehan MARTEL f Louis du forestage de Gaudissard tuteur subrogé par les Consuls en lieu et place de ladte BAILE pr obtenir paiement des 160 écus et intérêts puis le jour de son 2nd mariage, plus 25 écus de Savoie et une robe que f BOREL luy avait donnés en cas de survie et pr la restituon des meubles comme aussi desdts 49 écus.
À laquelle demande serait été opposé par ledt pupille que les donations étaient sauves de l’intérêt et qu’elle était débitrice et non créancière.
Étant par ainsi les parties en voie d’entrer en plus grande évolution de procès, auxquels désirant obvier.
Est-il que Par devant moi et témoins, Jehan MARTEL f Louis mari de Marie BAILE sa femme d’une part et Rd Messire Pierre Prêtre et Jehan Antoine BOREL au nom et en relèvement dudt Jehan MARTEL tuteur en suite de l’acte de décharge du 15 du courant reçu par moidt notaire, ensemble Jehan Antoine BOREL ont convenu que le procès cessera et que pr tout ce que pourra être dû auxdts MARTEL et BAILE, Jehan Antoine BOREL sera tenu leur paier 188 écus, réellement exbourcés par ledt Messire Pierre BOREL, provenant de 100 écus reçus de Raphaël LEBRE pr la dot par lui constituée à Madeleine sa fille au cm passé entre elle et ledt Jehan Antoine BOREL reçu par moidt, plus 5 écus par lui exigés de Philip CLARIOND pr prix de la terre vendue au Champ de Serre, par acte reçu par moi, plus 30 écus exigés de Mathieu GASTINEL plus 8 écus fournis par ledt Messre BOREL. Ensemble l’intérêt à 6% des 25 écus de la donation, liquidés à 16 écus de France.
Témoins : Acte fait et publié à Méolans dans ma maison, en présence de Rd Messire Jehan CHAUVET et Jehan Baptiste HONORAT Prêtres, témoins soussignés avec les parties.
Généalogie :
Me Auzias BAILE
Marie BAILE 1× Honoré BOREL
Jehan Antoine BOREL
Noël BOREL
Jeane BOREL
Marie BAILE 2× Jehan MARTEL f Louis